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Extraits de règlements

A

Abattage d'arbres

Abri d'auto attenant à un garage détaché 

Abri d'auto attenant à un bâtiment principal 

Antenne

Appareils mécaniques divers et équipement

Arrosage

C

Canalisation 

Clôture et muret 

Construction accessoire (balcon, terrasse, galerie, etc) 

Conteneur pour la récupération de vêtements

E

Enseignes dispositions générales

Entrées Charretières

Entretien des fossés

G

Garage attenant

Garage détaché

L

Logement supplémentaire

Logement accessoire détaché

M

Mur de soutènement

P

Pavillon de jardin

Ponceau

Piscines, pataugeoires et spas

Potagers

R

Remise à jardin (cabanon)

S

Serre domestique

Stationnement et remisage de véhicules

U

Usages ou constructions temporaires

V

Vente de garage 


*Veuillez noté que la liste des extraits de règlements ci-dessus n'est pas exhaustive. D'autres extraits sont disponible dans la section « Règlements » du site internet ou en personne au service de l'urbanisme de la municipalité. 

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1110, chemin Principal
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J0N 1M0
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